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Dernière mise à jour le: 17/10/2019

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Quelques événements du 23 OCTOBRE

23 octobre 42 av. J.C.
Bataille de Philippes. Brutus et Cassius sont vaincus par Antoine et Octave ; Brutus se tue. C'en est fait de la république romaine.

23 octobre 1688
Mort de Ducange, un des plus illustres savants français, né à Amiens en 1610. Il fut historien consommé, géographe exact, jurisconsulte profond, généalogiste éclairé, savant antiquaire.

23 octobre 1812
Conspiration du général Malet. Il s'échappe, dans la nuit du 22 au 23 octobre, d'une maison de santé où il était détenu, persuade plusieurs commandants militaires que l'empereur est...
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Vous consultez le bulletin municipal du 14/03/2019

Commune d’ARZILLIERES NEUVILLE                                                    le 15 mars 2019

 

 

COMPTE RENDU DE LA   REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 14 mars 2019 à 18h30 à la Mairie

 

Membres du Conseil Municipal présents :

Michel CAPPÉ, Valérie BÉLOTTI, Nadine CONTANT, Jean Luc OURIET, Pascal POTIER, Michel PICARD, Frédéric RZEPKA, J-Louis JEANSON, Patrick LECOMTE ? J-François VIGNERON, Sylvette GRANDPIERRE

Administratif : B. CAPPÉ

ORDRE DU JOUR

Les Membres du conseil municipal approuvent et signent le registre des délibérations et des arrêtés de 2018

Délibération pour approbation du Compte Administratif 2018 (CA)

Est nommé Président de séance : M. Michel PICARD (Le Maire ne pouvant pas prendre part à la décision)

Présentation du CA aux membres du conseil municipal.

Balance des comptes :

Section investissement, dépenses        88 008,79 €

Section fonctionnement, dépenses    121 717,39 €

Total dépenses ………………..        209 726,18 €

Section investissement, recettes          73 341,61 €

Section fonctionnement, recettes       405 745,25 €

Total recettes ………………             479 086,86 €

Ce qui donne un excédent global de 479 086,86 € - 209 726,18 € = 269 360,68 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, par  10  voix pour, 0 voix contre et 1 abstention, approuve le CA 2018.

 

Délibération pour approbation du compte de gestion 2018

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion émit par le Centre des Finances Publiques qui est identique au CA.

 

Délibération pour attribution subvention à divers organismes.

Le conseil municipal reconduit les montants qui avaient été attribués aux différentes associations en 2018 (voir liste à la Mairie)

 

Délibération pour attribution numéro de rue pour 2 nouvelles constructions

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, attribue les numéros de rue suivant :

  • Parcelle ZL78 – lot n° 1 -   n° 5, rue des Marais :

  • Parcelle ZL 78- lot n° 2 -   n° 5 bis rue des Marais :

 

Délibération pour accord devis travaux de mise aux normes des Etablissements Recevant du Public (ERP) et Installation Ouverte au Public (IOP)

Vu l’agenda Ad’Ap concernant la mise aux normes de quatre ERP et d’une IOP (la Mairie, la salle polyvalente, l’église d’Arzillières, l’église de Neuville et les cimetières).

Vu l’estimation faite par le Bureau d’Etude (total de tous les travaux : 30 450 €),

Considérant la baisse des dotations de l’Etat, la commune n’a pas pu faire ces travaux durant les 3 premières années (2016-2017-2018),

Attendu que, suivant l’Agenda Ad’Ap, les travaux doivent être terminés avant la fin 2020, un devis a donc été demandé auprès de l’Association Vitry Synergic de Vitry le François.

Le montant total des travaux de mise aux normes s’élève à 11 558,28 € HT soit 12 479,94 € TTC (Vitry Synergic plus fournisseurs)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

  • Accepte les différents devis.

  • Demande que des subventions soient demandées aux taux le plus élevé auprès des services de l’Etat (DETR), du Conseil Départemental.

  • Donne tous pouvoir au Maire ou à son représentant pour signer les documents se rapportant à ces travaux.

 

Projets travaux 2019

  • Travaux d’enduisage sur voiries :

Rue des Montieux (petite partie entre la rue de la Mairie et la rue de Blaise)

Rue du Château (à voir)

Route de Cloyes (bas-côté à revoir)

Route de Neuville, voir avec l’entreprise SAVOLDELLI pour reboucher les fissures et renforcer les parties qui s’affaissent. Prévoir enduisage en 2020.

  • Illumination de la Mairie pour les fêtes de fin d’année 

Les illuminations sur la Mairie sont défectueuses. Le conseil municipal souhaite les remplacer. Un devis sera demandé auprès de notre électricien. Dossier à suivre !

Questions diverses :

  • Eglise d’Arzillières

L’église d’Arzillières se détériore de plus en plus, surtout au niveau de la toiture. Il serait urgent de réaliser des travaux afin de conserver cet édifice en bon état.

Une consultation auprès des Bâtiments de France sera demandée.

Suite à l’avis de Mme l’Architecte des Bâtiments de France, des devis seront demandés auprès des différents corps de métier qui devront intervenir sur ou à l’intérieur de l’église.

Pour le règlement de ces travaux,

Des subventions seront demandées auprès de tous les organismes susceptibles d’octroyer une aide pour ces travaux.

L’appel à des dons pourrait être réalisé.

Le loto du patrimoine, etc …

Dossier à suivre !

 

  • Reprise de concessions au cimetière de Neuville

Vu l’état d’abandon de certaines tombes dans le cimetière de Neuville, il serait souhaitable d’effectuer une reprise de concession.

La procédure sera lancée dans les prochains jours (durée de la procédure, 3 ans).

Mme Nadine CONTANT et M. Jean Louis JEANSON sont nommés comme témoins.

 

  • Peupliers manquants ou cassés

Les peupliers manquants ou cassés seront remplacés.

 

  • Tours de garde pour les élections européennes du 26 mai 2019

 

08 h   à 10 h 00                                10 h 00 à 12 h 00                              12 h 00 à 14 h 00                             

Michel CAPPÉ                                 Frédéric RZEPKA                             J. François VIGNERON    

Jean Louis JEANSON                     ?                                                            Gérard CONTANT                            

Pascal POTIER                               Jean Luc OURIET                             Patrick BOUILLY                             

 

14 h 00 à 16 h 00                            16 h 00 à 18 h 00                              

Michel PICARD                              Nadine CONTANT

Patrick LECOMTE                          Valérie BELOTTI

J- Claude BELOTTI                        Sylvette GRANDPIERRE

 

  • Aménagement Rue de Blaise

Un conseiller demande si l’aménagement de la Rue de Blaise est toujours d’actualité.

Oui, une étude en partenariat avec le CIP Sud-Est pourrait être faite.

Dossier à revoir !

Séance levée à 20h15

                                                                                                                           Le Maire, Michel CAPPÉ

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